Déclaration de ruches

Affiche déclaration de ruches


Ramassage des ordures ménagères

 

Le vendredi matin pour l’ensemble de la Commune. Les sacs ou containers individuels seront à déposer en début de matinée.

Tri sélectif

Colonnes à verre, papier et plastique à votre disposition « Chemin en Bûchat » (à proximité de l’atelier communal).

Les autres déchets sont à déposer en déchèterie.

A noter que ces colonnes disposent d’une trappe supplémentaire située à une hauteur accessible aux personnes à mobilité réduite, aux enfants : on sait que ces derniers sont sensibilisés au tri, notamment par des interventions à l’école.


Bruits de voisinage

 Appareils bruyants et activités de bricolage et jardinage

Les occupants et les utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords, doivent prendre toutes précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leur comportement, de leurs activités, des appareils tels que appareils ménagers, dispositifs de ventilation, de climatisation, de production d’énergie, de réfrigération et d’exploitation de piscines, instruments, appareils diffusant de la musique, machines qu’ils utilisent et travaux qu’ils effectuent.

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore tels que tondeuse à gazon, motoculteur, tronçonneuse, perceuse, raboteuse, scie, pompe d’arrosage…

Ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

– les jours ouvrables de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h

– les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h

– les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h


 Animaux

Les possesseurs d’animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la santé, le repos et la tranquillité du voisinage.

Il est interdit, de jour comme de nuit, de laisser crier ou gémir, de façon répétée ou prolongée, un ou des animaux dans un logement, sur un balcon, dans une cour ou un jardin, dans des locaux professionnels ou commerciaux, dans un enclos attenant ou non à une habitation, susceptibles par leur comportement,  de porter atteinte à la tranquillité publique.

 

Leur divagation est interdite.

Brûlage

Tout dépôt sauvage et brûlage des déchets ménagers et des végétaux est interdit, qu’ils soient issus des activités industrielles, commerciales, artisanales ou celles des particuliers.

Toutefois, dans les communes rurales (moins de 2 000 habitants), lorsque la quantité des déchets végétaux produits par les particuliers est trop importante pour être accueillie en  déchetterie ou ne peut y être acheminée, le brûlage du bois provenant des débroussaillages, tailles de haies ou d’arbres (pas de pelouse) est autorisé, sans adjonction de produit activateur de combustion, sous réserve qu’il soit suffisamment sec pour brûler facilement et qu’il soit effectué à une distance de 50 mètres des habitations voisines et des voies de circulation.

Ce brûlage ne doit entraîner, pour le voisinage, aucune gène, aucun danger ou aucune insalubrité, notamment par les fumées et doit se faire sous la surveillance permanente d’une personne disposant à proximité immédiate des moyens nécessaires pour éteindre le feu à tout moment et s’assurant que le feu est complètement éteint avant de quitter les lieux et arroser les cendres si nécessaire.