1 – Réalisation du site
1.1 – Réalisation technique
Le site Internet (réalisation technique, design, référencement & mise en forme du contenu initial) a été réalisé par French Pixel, création de site Internet à Mâcon, Bourg-en-Bresse, Lyon.
1.2 – Rédaction du contenu
Le contenu initial du site a été entièrement rédigé par Mme Christine EGRAZ.
1.3 – Crédits photos
La majorité des photos affichées sur le site ont été prises par Michel et Christine EGRAZ.
2 – Responsable / éditeur
Conformément à la Loi sur l’Economie Numérique (LEN), Loi n°2004-275 pour la confiance dans l’Economie Numérique, les coordonnées de l’éditeur et responsable de la publication de ce site Web est :
- Nom : Commune de Chevagny les Chevrières
- Adresse postale : 10 rue du Lavoir, 71960 Chevagny les Chevrières
- SIRET : 217 101 260 00016
3 – Hébergement
La mise en ligne du site est assurée par l’agence Web French Pixel qui supervise un serveur chez l’hébergeur Online SAS.
4 – Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou rediffusion, quel que soit le support, de tout ou partie de ce site web autres que celles prévues dans l’article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.